Propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site industrie-services.fr sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site industrie-services.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.

 

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site industrie-services.fr sont la propriété respective de leurs auteurs.

 

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

 

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le site industrie-services.fr et pouvez également citer des passages du site industrie-services.fr conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.industrie-services.fr.

 

 

Données formulaires

Conformément à la loi « Informatique & Libertés » du 6 janvier 1978 et du Règlement Général de Protection des Données du 27 avril 2016, vous pourrez à tout moment demander à accéder, modifier, rectifier ou supprimer les informations vous concernant, ou vous opposer à recevoir des offres et informations de la part de Lyon Industrie Services, via les liens présents dans chacun de nos messages ou en utilisant ce formulaire de contact.

 

 

Crédits photos

©Lyon Industrie Services – ©fotolia